Certains projets d'usines du même type ont été
arrêtés,des
centrales ont cessé leur activité après leur construction
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1) Gardanne: La justice met à l'arrêt la plus grande centrale biomasse de France 08/06/2017
2) Centrale d'enrobé de Verfeuil
2012. Après plusieurs
plaintes et avoir constaté que le site fonctionne dans des «conditions
irrégulières», et qu'il produit des «nuisances olfactives», la
préfecture prend un arrêté qui ordonne la suspension immédiate de la
fabrication d'enrobés à chaud, en attendant que l'exploitant prenne les
mesures nécessaires à la mise en conformité de l'usine. Depuis, la
centrale est à l'arrêt.
2013. La cour d'appel de Bordeaux confirme la décision du tribunal d'administratif.
2016. Suite au recours en cassation formé
par l'exploitant, le Conseil d'Etat s'oppose à ce qu'un PLU révisé
puisse avoir un effet rétroactif sur une usine déjà en activité. L'arrêt
de la cour d'appel de Bordeaux est donc cassé. L'affaire doit être
portée une 2e fois devant la cour d'appel de Bordeaux qui devrait
statuer avant la fin de l'année.
3) Centrale d'enrobé de Remiremont
Vosges:
Les maires Michel DEMANGE (St-Etienne) et René POIRSON (Dommartin) apportent leur soutien à l'Association de protection de l'environnement de Saint-Etienne lès Remiremont
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